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Marques déposées par Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A
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CELLIER DU BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DU BOSC
Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A)

Numéro de dépôt :
1253120
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
22/01/1992

Présentation de la marque CELLIER DU BOSC

Déposée le 22 janvier 1982 par Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « CELLIER DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A) domicilié(e) 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque CELLIER DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU BOSC est expirée depuis le 22 janvier 1992.

Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A a également déposé les autres marques suivantes : MORANDINES , ROYAL CONQUERENT , MORAND , MOINE MORAND , MORANDIERES , CAVES SAINT MORAND


Société CAVES SAINT MORAND E D H (S.A) - 130, rue de la Mer Rouge, 68058 MULHOUSE. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

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